Analyse

Pas de véritable décentralisation sans démocratie!

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Près de 60 pays ont récemment décentralisé une partie de leur gestion des ressources naturelles. Les résultats sont mitigés. On peut certainement montrer des exemples où ces réformes ont permis à des groupes désavantagés d’avoir un peu plus leur mot à dire en matière de gestion forestière, ont fourni des revenus accrus aux autorités locales et ont amélioré la façon de gérer les forêts. On peut aussi facilement trouver des exemples prouvant le contraire.

Ces échecs ont amené certaines personnes à dire que les gouvernements avaient « trop » décentralisé. Jesse Ribot du World Resource Institute au contraire, considère que la principale raison des échecs constatés est que les gouvernements n’ont pas assez décentralisé. Dans «Democratic Decentralization of Natural Resources, Institutionalizing Popular Participation», il montre que les processus de décentralisation tiendront leurs promesses si et seulement si les autorités locales sont réellement démocratiques et ont un réel pouvoir de décision. Par ailleurs, il insiste sur le fait que les autorités centrales ne devraient pas être autorisées à révoquer de façon arbitraire, chaque fois qu’elles en ressentent le besoin, les pouvoirs attribués aux autorités locales. Plus que cela, pour que la décentralisation devienne effective, il faut lui en laisser le temps.

Ribot arrive à ces conclusions par l’étude détaillée de quinze pays : Afrique du Sud, Bolivie, Brésil, Cameroun, Chine, Inde, Indonésie, Mali, Mexique, Mongolie, Nicaragua, Sénégal, Thaïlande, Ouganda et Zimbabwe. Dans la plupart de ces pays, les autorités centrales ont envoyé des signaux contradictoires et confus au sujet des droits et devoirs des autorités locales; les autorités centrales ayant généralement tendance à déléguer les taches ennuyeuses et de faible rapport et à se réserver les activités valorisantes et rémunératrices. Elles se plaignent aussi souvent que les autorités locales ne savent pas gérer leurs ressources mais n’expliquent jamais comment ces dernières pourraient apprendre, ni ne les aident à le faire.

Les autorités locales ne sont pas des anges non plus. Nombreuses sont celles qui ne représentent que leurs intérêts propres, non ceux des administrés, ont tendance à surexploiter leurs ressources naturelles et à maltraiter certaines composantes de leurs populations – et dans ces cas un peu plus de démocratie ne va pas nécessairement améliorer les choses.

Pour Ribot, la solution à ces problèmes est la mise en place d’un système clair et transparent de vérification et suivi. Les autorités centrales devraient mettre en place un petit nombre de standards environnementaux qui devraient être remplis par les autorités locales. Elles devraient assurer le respect des lois, les processus démocratiques, la transparence fiscale et les droits des citoyens, des femmes et des minorités. Il serait aussi souhaitable qu’elles fournissent des informations et organisent des formations. Les autorités locales devraient alors être capables de gérer et de bénéficier de leurs ressources naturelles dans ce cadre institutionnel plus large. Cela semble la seule manière pratique d’institutionnaliser un processus réellement démocratique de prise de décision sur les ressources naturelles pour le long terme.

 

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Pour obtenir une copie électronique gratuite du papier au format PDF ou envoyer commentaires et questions à l’auteur, vous pouvez écrire à Jesse Ribot ( mailto:jesser@wri.org )

Vous pouvez commander une version imprimée payante à partir du site Internet du WRI à http://www.wristore.com/demecofnatr.html.